Les élèves utilisent les bus scolaires pour leurs déplacements.
Les élèves sont tenus d’avoir une attitude respectueuse avec les chauffeurs. Ils doivent rester assis et attachés tout au long du trajet. En cas de problème avec un élève perturbateur, les communes sont informées et peuvent poser des sanctions. L’élève perturbateur peut être exclu du bus jusqu’à 10 jours d’école. Pendant cette période, les parents prendront le trajet à leur charge.
Règles de comportement pour les élèves
Pour garantir la sécurité de tous les usagers et en attendant les transports scolaires, l’élève s’engage à suivre les règles suivantes :
- J’arrive à l’heure à l’arrêt du bus.
- J’attends le bus en respectant les autres et les règles de sécurité.
- J’attends que le bus s’arrête avant de m’en approcher.
- Je monte et je descends du bus calmement et sans bousculade.
- Je suis poli.e avec les chauffeurs et les salue.
- J’adopte un langage et un comportement respectueux envers toutes et tous.
- Je respecte les consignes données par les enseignants.es et les chauffeurs.es.
- Je m’assieds à ma place et j’attache ma ceinture aussitôt.
- Je reste assis.e et attaché.e durant tout le trajet.
- J’attends que le bus soit à l’arrêt pour me détacher et me lever.
- Je respecte les autres élèves, les chauffeurs.es dans le bus, ainsi qu’en attendant, en me rendant vers le bus et en quittant le véhicule.
- Je ne mange pas et ne bois pas dans le bus.
- Je respecte le matériel, ne mets pas les pieds sur les sièges, ni ne laisse des déchets dans le bus.
- L’utilisation des appareils connectés et les téléphones portables ne sont pas autorisés dans les bus.
- Si je ne respecte pas les les clauses de ce contrat, je m’expose à des sanctions, voire à l’exclusion du transport du bus.
Tout manquement grave ou répété aux règles peut entraîner des sanctions, telles qu’un avertissement, une exclusion temporaire ou définitive du transport scolaire.
Les dommages causés aux véhicules (à l’intérieur ou l’extérieur du bus) peuvent faire l’objet d’une réparation aux frais des représentants légaux.
Les chauffeurs.es sont habilités à transmettre l’identité d’un élève perturbateur à son supérieur hiérarchique qui, à son tour, la transmettra aux responsables de la commune concernée.
En cas de nécessité, les chauffeurs.es attribuent des sièges à des élèves désignés.
En cas d’exclusion des transports scolaires, la responsabilité des trajets reviendra aux parents.
